Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT CONFIANCE
SOCIETE CAMAC SA

Numéro de dépôt :
94535945
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque POINT CONFIANCE

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « POINT CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CAMAC domicilié(e) RUE DE MILAN - PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES - BP 30, 44470 THOUARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 801 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GARNIER Société CAMAC - France.

La marque POINT CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT CONFIANCE est expirée depuis le 8 septembre 2004.

SOCIETE CAMAC a également déposé les autres marques suivantes : FIRST , JIM HARLEY , KEYMAN , SYAIRI , JIM HARLEY , KITAMUSIC , CHALLENGER , WINDCRAFT


SOCIETE CAMAC SA - RUE DE MILAN - PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES - BP 30, 44470 THOUARE - France - SIREN 872801790


Monsieur Gérard GARNIER Société CAMAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Instruments de musique